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14 mars 2025

Congo : stimuler le secteur de l'énergie par des cadres réglementaires

Congo : stimuler le secteur de l'énergie par des cadres réglementaires
La République du Congo est en train de devenir une plaque tournante pour les investissements dans le secteur de l'énergie, sous l'impulsion d'une nouvelle initiative de monétisation du gaz et d'un prochain cycle d'octroi de licences pour le pétrole et le gaz. Ces développements offrent des opportunités intéressantes pour les investisseurs dans les domaines du traitement du gaz, du raffinage, du commerce du GNL, de la modernisation des infrastructures et de l'exploration pétrolière et gazière. Dans ce contexte, le gouvernement congolais a introduit une série de réformes réglementaires visant à revitaliser le secteur de l'énergie, en mettant l'accent sur les hydrocarbures et l'électricité.

Dans ce contexte, le gouvernement congolais a introduit une série de réformes réglementaires visant à revitaliser le secteur de l'énergie, en mettant l'accent sur les hydrocarbures et l'électricité.

La monétisation du gaz

La Société Nationale des Pétroles du Congo (SNPC) lancera un plan directeur pour le gaz en mars de cette année, avec pour objectif de faire avancer le programme de monétisation du gaz du pays en catalysant le développement de nouvelles infrastructures, y compris les gazoducs, les installations de traitement et les usines de transformation du gaz en électricité. Le plan vise également à réduire les importations d'énergie et à améliorer l'accès à l'électricité, qui n'est actuellement que de 50 %.

Parallèlement, un code du gaz, attendu pour 2025, fournira un cadre législatif clair pour la monétisation du gaz, les conditions fiscales et la gestion des ressources. Le projet a été présenté aux compagnies gazières à la fin de l'année 2023 et devrait être approuvé dans les mois à venir. Ces initiatives sont conçues pour créer un cadre solide pour les investisseurs, jetant les bases d'une croissance durable et de la réalisation des objectifs industriels du pays.

Le Code des hydrocarbures du Congo, promulgué en 2016, a permis de moderniser le cadre juridique des activités pétrolières et gazières dans le pays. La loi réaffirme la propriété de l'État sur les ressources en hydrocarbures et établit un processus d'appel d'offres pour les droits d'exploration et d'exploitation, en vue d'accroître la transparence et d'attirer les investissements étrangers.

Vers une augmentation de la production

Avec l'objectif ambitieux de doubler sa production de pétrole au cours des deux prochaines années, le Congo cherche à attirer des investissements dans des blocs en eaux marginales et en eaux profondes. Le prochain cycle d'octroi de licences, qui sera lancé lors de l'inauguration du Congo Energy & Investment Forum en mars à Brazzaville, devrait inaugurer une nouvelle vague d'investissements dans le quatrième marché pétrolier d'Afrique subsaharienne.

La procédure d'octroi des permis pétroliers au Congo est régie par le décret n° 2008-15, le ministère des Hydrocarbures étant chargé de la régulation de l'activité pétrolière et gazière dans le pays. Dans le secteur pétrolier et gazier, toute entreprise privée, locale ou étrangère, qui remplit les conditions de capacité financière et technique exigées par le ministère peut devenir titulaire d'un permis.

Cette capacité est évaluée sur la base de l'expérience de la société en matière d'activités pétrolières et gazières, de ses états financiers des trois dernières années et de l'étendue du programme de travail minimum proposé. L'approbation du ministère est essentielle pour finaliser la procédure d'octroi de licences, et ces mesures visent à garantir que seules les entreprises qualifiées disposant de l'expertise et des ressources nécessaires sont autorisées à s'engager dans l'exploration, la recherche, l'exploitation et le transport d'hydrocarbures.

Toutes les activités doivent être menées dans le cadre d'un accord de partage de la production avec le gouvernement. En outre, le secteur des hydrocarbures au Congo est soumis à plusieurs taxes, dont un impôt sur les sociétés de 35 %, une redevance minière proportionnelle de 15 % sur les hydrocarbures liquides et une taxe foncière. Ces cadres sont conçus pour assurer une gestion responsable des ressources et attirer les investissements tout en stimulant le renforcement des capacités locales dans les secteurs de l'infrastructure énergétique et de la production pétrolière du pays.

Le premier Congo Energy & Investment Forum, qui se tiendra du 24 au 26 mars 2025 à Brazzaville, sous le patronage du président Denis Sassou Nguesso et avec le soutien du ministère des Hydrocarbures et de la Société nationale des pétroles du Congo, réunira des investisseurs internationaux et des parties prenantes pour explorer les opportunités nationales et régionales en matière d'énergie et d'infrastructures. L'événement explorera les derniers projets de transformation du gaz en électricité et fournira des mises à jour sur les expansions en cours à travers le pays.

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